MENTIONS LÉGALES – CONDITIONS D'UTILISATION

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et BELROBOTICS (l'« Accord »). Les dispositions suivantes constituent les termes de l'Accord (les «

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les documents connexes. Il est important que vous les lisiez attentivement. Si vous n'acceptez pas

les Conditions et tous les documents connexes, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Site.

Licence

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non exclusif et non transférable d'accès, d'utilisation et d'affichage de ce Site et de son contenu.

Vous acceptez de ne pas entraver et de ne pas tenter d'entraver le fonctionnement du Site d'une

quelconque façon. BELROBOTICS vous autorise à visualiser et à télécharger les informations («

Contenu ») du Site, uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale, sauf mention

contraire dans la Salle de presse BELROBOTICS. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de titre

de propriété du Contenu et des copies du Contenu et est soumise aux restrictions suivantes : 1) vous

devez conserver, pour toutes les copies de Contenu téléchargées, toutes les mentions légales et de

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quelconque façon, ni à le reproduire, l'afficher, l'utiliser ou le distribuer publiquement ou encore à

l'utiliser ou à en faire la communication dans un but publicitaire ou commercial ; et 3) vous n'êtes

autorisé à transférer le Contenu à un tiers qu'après l'avoir d'abord informé des obligations émanant

de ces Conditions et après que ledit tiers les a acceptées. Vous acceptez de vous soumettre à toute

restriction supplémentaire publiée sur le Site, dans l'éventualité d'une mise à jour occasionnelle.

Garanties de l'utilisateur

Vous déclarez et garantissez que vous utiliserez ce Site dans le respect de ces Conditions, et

également des réglementations et dispositions contenues dans cet Accord, et acceptez de vous

soumettre à toutes les politiques et règles du Site existantes et à venir. Vous acceptez de ne pas

utiliser ce Site pour : (a) transférer du spam ou des messages non sollicités ; (b) vous faire passer

pour BELROBOTICS ou un tiers ou pour aider un tiers à se faire passer pour vous ; (c) falsifier des

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contenu publié par l'intermédiaire du Site ; (d) dénaturer votre affiliation à une personne ou une

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document qui enfreindrait ou nuirait d'une quelconque façon aux droits de tiers ou qui aurait un

caractère illégal, injurieux, diffamatoire, grossier ou autrement choquant ou qui contiendrait un

message publicitaire ou de sollicitation lié aux produits ou aux services ou (h) recueillir ou conserver

des données personnelles relatives à d'autres utilisateurs sauf en cas d'autorisation spéciale

accordée par lesdits utilisateurs.

Confidentialité

Les informations relatives aux pratiques en matière de confidentialité et à la collecte et au

traitement des informations personnelles figurent dans la Politique de Confidentialité BELROBOTICS.

Vous acceptez que vos données et informations personnelles soient utilisées conformément à la

Politique de Confidentialité BELROBOTICS.

Modifications

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cet Accord, à sa seule discrétion, à tout moment et sans avis préalable. Les modifications de cet

Accord seront effectives au moment de leur apparition sur le Site. La poursuite de votre utilisation

du Site après la publication d'une modification de cet Accord sera interprétée comme une

acceptation de ladite modification.

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Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits de propriété intellectuelle (notamment mais non

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concernant des bases de données, des marques déposées et des conceptions, qu'ils soient

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intellectuelle appartenant à BELROBOTICS reviennent à BELROBOTICS. Ce Site, et tout son Contenu, est

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utiliser les marques déposées, les appellations commerciales, les marques de services, les logos, les

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conformément à la Liste des marques de commerce BELROBOTICS. Veuillez noter que toute

information, suggestion, idée ou autre proposition non sollicitée sera considérée comme non

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documentation, sauf sous la forme d'une déclaration de brevet conforme à la description figurant

dans la politique BELROBOTICS relative au traitement des idées non sollicitées, vous accordez à

BELROBOTICS un droit de licence illimité, libre de redevance, irrévocable et valable partout dans le

monde d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exploitation, de modification, de transfert et de

distribution de ces documents et de ces informations, et vous reconnaissez également

que BELROBOTICS est libre d'utiliser chaque idée, concept, savoir-faire ou technique que vous nous

envoyez, pour quelque but que ce soit. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer à la

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Logiciel

Tout logiciel disponible au téléchargement sur ce site internet (le « Logiciel ») constitue une oeuvre

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est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, accompagnant ou

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Licence, le Logiciel est uniquement disponible au téléchargement en vue d'une utilisation par des

utilisateurs finaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne respectant pas l'Accord de

Licence peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. Sans restriction de ce qui précède,

La copie ou la reproduction du logiciel vers un autre serveur ou emplacement en vue

d'une reproduction ou d'une distribution future est expressément interdite. Le logiciel

n'est garanti, le cas échéant, que conformément aux conditions du contrat de licence.

sauf les garanties prévues par le contrat de licence, BELROBOTICS rejette toutes les

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concernant la qualite marchande et l'adéquation à un but particulier, le titre de

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aspects du lien ne peut laisser penser à tort qu'une entité ou ses activités ou ses produits sont

associés à ou sponsorisés par BELROBOTICS ni endommager ou diluer la survaleur associée au nom et

aux marques déposées de BELROBOTICS ou de ses Sociétés affiliées. BELROBOTICS se réserve le droit de

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